Déposée le 18 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 rue de l'Abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 21 rue de St André - 59000 - LILLE - France.
La marque PRODIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SA - 480 rue de l'Abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France - SIREN 471500728
ORIGINAL PROCESS - 21 rue de St André - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563326 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01
Farines de céréales et notamment d'orge, préparations à base de céréales et notamment d'orge ou d'extrait de céréales en particulier d'orge à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire. Produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs pour fourrage à usage médical. Résidus du traitement des grains de céréales à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes vivants, de céréales, et notamment d'orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique. Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; cultures de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires.
Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca, sagou. Préparations, et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales. Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour l'alimentation.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique, à l'exception des blocs de sels à lécher pour animaux ; levures pour animaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, à l'exception des blocs de sels à lécher pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRODIFORM"
